Présentation du site internet :

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://auxateliersdebebe.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire du site : Marie-Charlotte ABRIAL - contact@auxateliersdebebe.fr

 

Responsable de publication : Marie-Charlotte ABRIAL - contact@auxateliersdebebe.fr

Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.

 

Identification de l’entreprise : Aux Ateliers de bébé / Micro-entreprise BIC

Identifiant SIRET : 90041300600017

Code APE : 9609Z

Adresse postale : 4 Rue des Amandines, 42340 VEAUCHE

Téléphone : + 33 6 08 73 15 81

Hébergeur : hostinger.fr - Hébergement Web & Nom de domaine.

Délégué à la protection des données : Marie-Charlotte ABRIAL - contact@auxateliersdebebe.fr

Conception du site : Marie-Charlotte ABRIAL

 

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute (ci-après « l’utilisateur »), quel que soit sa qualité, visitant le site https://auxateliersdebebe.fr/.

 

 

Contenu et utilisation du site : 

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Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’entreprise individuelle Aux Ateliers de bébé à l’adresse URL suivante https://auxateliersdebebe.fr/ implique l’acceptation pleine et entière de l’ensemble des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

 

Responsabilité de l’éditeur : 

Marie-Charlotte ABRIAL agit en tant qu’éditeur du site https://auxateliersdebebe.fr/. Elle est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’elle publie. Marie-Charlotte ABRIAL s’efforce de contrôler la véracité des informations ainsi que de maintenir le site à jour et se réserve le droit de modifier ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis dès que des erreurs sont portées à sa connaissance. Cependant, ces informations et/ou documents peuvent parfois contenir des inexactitudes techniques et/ou des erreurs typographiques.

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Modification des conditions d’utilisation : 

Marie-Charlotte ABRIAL se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

Propriété intellectuelle :

L’ensemble du site https://auxateliersdebebe.fr/ et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle. 

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Le droit de la propriété intellectuelle décrit ci-dessus s’applique plus largement à tous les supports de communication qui émanent de l’entreprise individuelle Aux ateliers de bébé (brochures, flyers, sites internet…)

 

Toute exploitation non autorisée du site https://auxateliersdebebe.fr/ ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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